Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOI MON TOIT
PROXIMITE TELE (SA)

Numéro de dépôt :
1636855
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2000

Présentation de la marque TOI MON TOIT

Déposée le 12 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) PROXIMITE TELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOI MON TOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROXIMITE TELE domicilié(e) 12, rue Rambuteau, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CHARLES ELEB - France.

La marque TOI MON TOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOI MON TOIT est expirée depuis le 12 avril 2000.

PROXIMITE TELE a également déposé les autres marques suivantes : HUIT AUTO PASSION , TEA FOR TWO , SUPERECO


PROXIMITE TELE (SA) - 12, rue Rambuteau, 75003 PARIS - France


JEAN-CHARLES ELEB - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Emission télévisée concernant en particulier le secteur de l'immobilier