TOI MON TOIT
Présentation de la marque TOI MON TOIT
Déposée le 12 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) PROXIMITE TELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOI MON TOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOI MON TOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOI MON TOIT est expirée depuis le 12 avril 2000.
PROXIMITE TELE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24